SA TEREGA - à Laujuzan

Mis à jour le 01/03/2023
Enquête

DOSSIER ENQUETE PUBLIQUE 2022 - PUITS IZA23

Introduction
Descriptif
Note de présentation non technique
Plans
Maîtrise foncière
Extrait Kbis
Etat de pollution des sols
Garanties financières
Capacités techniques et fianncières
Etude de dangers
Résumé non technique - Partie 1
Résumé non technique - Partie 2
Résumé non technique - Partie 3
Sommaire
1ère partie : Etat initial du site - Partie 1
1ère partie : Etat initial du site - Partie 2
1ère partie : Etat initial du site - Partie 3
1ère partie : Etat initial du site - Partie 4
1ère partie : Etat initial du site - Partie 5
2ème partie : présentation du projet
2ème partie : compatibilité
3ème partie : impacts du projet
4ème partie : évaluation des risques sanitaires
5ème partie : analyse des méthodes
Annexes
 
Avis des services
Avis de l'autorité environnementale
Réponse du pétitionnaire
Arrêté d'ouverture d'une enquête publique
Avis d'ouverture d'une enquête publique
Rapport du commissaire enquêteur
Conclusions et avis du commissaire enquêteur
Annexes
Rapport de l'inspection des installations classées
Arrêté d'autorisation de forage
   

2019 - ARRETE PREFECTORAL COMPLEMENTAIRE

Arrêté préfectoral complémentaire 19/12/2019