6 décembre 2012 à Marciac

Mis à jour le 18/11/2014

Etienne GUEPRATTE, préfet du Gers a réuni les élus du département à la Salle l'Astrada à Marciac.

PROGRAMME

Télécharger Programme de la journée PDF - 0,03 Mb - 08/02/2013

PRESENTATIONS

Télécharger Services Publics de l'Emploi Locaux PDF - 0,09 Mb - 08/02/2013
Télécharger Les emplois d'avenir PDF - 0,17 Mb - 08/02/2013
Télécharger Projet de fourrière animale départementale PDF - 0,04 Mb - 08/02/2013
Télécharger Les principaux enjeux de la gestion de l'eau dans le département PDF - 0,04 Mb - 08/02/2013
Télécharger Régime juridique des manifestations et des attroupements sur la voie publique PDF - 0,04 Mb - 08/02/2013
Télécharger Sécurité incendie et accessibilité dans les ERP : Quelques rappels PDF - 0,04 Mb - 08/02/2013
Télécharger Sécurité routière PDF - 0,04 Mb - 08/02/2013

 

Télécharger Education et territoire PDF - 0,56 Mb - 08/02/2013
Télécharger Schémas de COhérence Territoriale (SCOT) PDF - 0,19 Mb - 08/02/2013
Télécharger Services publics en milieu rural PDF - 0,04 Mb - 08/02/2013
Télécharger La Dotation Globale de Fonctionnement PDF - 0,05 Mb - 08/02/2013
Télécharger La Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux pour 2013 PDF - 0,07 Mb - 08/02/2013
Télécharger Le financement des investissements des collectivités locales PDF - 0,04 Mb - 08/02/2013
Télécharger Implantation et déplacement des débits de tabac PDF - 0,04 Mb - 08/02/2013
Télécharger Application des règles de l'urbanisme PDF - 0,05 Mb - 08/02/2013

FICHES

Télécharger SCOT : procédure de création d'un syndicat mixte fermé PDF - 0,02 Mb - 08/02/2013

 

Télécharger Service Civique PDF - 0,03 Mb - 08/02/2013
Télécharger Démographie des professionnels de santé dans le Gers PDF - 0,13 Mb - 08/02/2013
Télécharger Monuments aux Morts PDF - 0,02 Mb - 08/02/2013
Télécharger Emplois réservés aux enfants des anciens supplétifs PDF - 0,02 Mb - 08/02/2013
Télécharger Développement de la collecte textile dans le Gers PDF - 0,03 Mb - 08/02/2013

DOCUMENTS

Télécharger Egalité professionnelle femmes/hommes PDF - 0,48 Mb - 08/02/2013
Télécharger Distinctions honorifiques PDF - 0,40 Mb - 08/02/2013

QUELQUES PHOTOS DE LA JOURNEE

Documents listés dans l’article