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Circulaire du 30 mai 2012 relative à la mise en œuvre du cadre réglementaire des Activités Physiques
Circulaire du 30 mai 2012 relative à la mise en œuvre du cadre réglementaire des Activités Physiques
Mis à jour le 09/07/2012
Format pdf - 0,42 Mb - 09/07/2012
Préfet
du Gers
Code de l’action sociale et des familles – Partie Législative
Code de l’action sociale et des familles – Partie Législative
Mis à jour le 09/07/2012
Format pdf - 0,15 Mb - 09/07/2012
Préfet
du Gers
Code de l’action sociale et des familles – Partie Législative
Code de l’action sociale et des familles – Partie Législative
Mis à jour le 09/07/2012
Format pdf - 0,03 Mb - 09/07/2012
Préfet
du Gers
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L'Etat au service de la protection des populations et du territoire
Mis à jour le 18/04/2012
Préfet
du Gers
Dossier de demande de délivrance d’un permis de détention d’un chien catégorisé
Mis à jour le 18/04/2012
Préfet
du Gers
Elus / Nominations
Mis à jour le 16/04/2012
Préfet
du Gers
Le département
Mis à jour le 16/04/2012
Préfet
du Gers
Chiens dangereux et/ou mordeurs
Mis à jour le 16/04/2012
Préfet
du Gers
Dispositions spécialisées ORSEC Alerte météorologique
Mis à jour le 16/04/2012
Préfet
du Gers