SAS ETABLISSEMENTS RESCANIERES Carrière à Jégun et Lavardens

Mis à jour le 01/03/2023
Enquête

2020 - ENQUÊTE PUBLIQUE

Note préalable
Tome 1
Tome 2 - 1ère partie
Tome 2 - 2ème partie
Tome 2 - 3ème partie
Tome 2 - 4ème partie - a
Tome 2 - 4ème partie - b
Tome 2 - 4ème partie - c
Tome 2 - 4ème partie - d
Tome 2 - 5ème partie
Tome 2 - 6ème partie
Plan annexé
Avis de l'ARS
Télécharger ARS Agence Régionale de Santé PDF - 0,59 Mb - 15/07/2020
Avis de la DDT Direction Départementale des Territoires
Avis de la DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement
Télécharger BIODIVERSITE DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PDF - 0,15 Mb - 15/07/2020
Avis de l'OFB
Avis de l'INAO

Étude préalable au cas par cas :

http://www.gers.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/ICPE-Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Procedures-reglementaires/EXAMEN-AU-CAS-PAR-CAS/SAS-Ets-RESCANIERES-extension-d-une-carriere-sur-Jegun

Télécharger dispense étude d'impact PDF - 0,72 Mb - 15/07/2020
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Avis d'ouverture d'enquête publique
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Rapport de la DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement
Télécharger RAPPORT DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PDF - 2,73 Mb - 03/12/2020
Arrêté préfectoral d'autorisation

Observation transmise par voie électronique : 0

2020

Arrêté préfectoral complémentaire

2018

Arrêté préfectoral de prorogation