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Environnement

Mise à jour le 05/08/2022
 

Biodiversité

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Santé et environnement

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en savoir plus sur [Gestion de l'eau]

Gestion de l'eau

Particuliers, collectivités, professionnels, pour tout savoir sur l'actualité et la réglementation de l'eau dans le Gers.

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  • Pour tout savoir sur la Police de l’eau
  • Contacter la Police de l'eau - Pour en savoir +

Déchets

355 millions de tonnes de déchets ont été produites sur le territoire français en 2010, soit 10 millions de tonnes de plus qu'en 2008.

en savoir plus sur [Développement durable]

Développement durable

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Enquêtes publiques en cours et terminées

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  • SARRAGUZAN - ENQUÊTE PUBLIQUE CLÔTURÉE
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  • Programme pluriannuel de gestion 2021-2025 du bassin versant de la Gimone
  • MONTAUT - ENQUÊTE PUBLIQUE CLÔTURÉE
  • MAUVEZIN, SAINT-GEORGES, SAINT-ORENS - ENQUETE PUBLIQUE CLOTURÉE
  • RN 124- ENQUÊTE PUBLIQUE CLÔTURÉE
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  • VIC-FEZENSAC - ENQUETE PUBLIQUE CLÔTUREE
  • ENQUETE PUBLIQUE TERMINEE - LEBOULIN -
  • LEBOULIN - ANNULATION de l' ENQUETE PUBLIQUE prévue du 23 mars au 21 avril 2020
  • Enquête publique conjointe : DUP et parcellaire - Larressingle - ENQUETE PUBLIQUE CLÔTURÉE
  • COMMUNE DE POUY-ROQUELAURE - ENQUETE PUBLIQUE TERMINEE
  • Carte communale PESSOULENS - ENQUETE PUBLIQUE TERMINEE -
  • LOMBEZ - Projet de révision du PLU - ENQUETE PUBLIQUE TERMINEE
  • PLU commune de NIZAS - ENQUETE TERMINEE
  • Projet d'extension du périmètre syndical de l'ASA du Rieutort - ENQUETE PUBLIQUE TERMINEE -
  • Projet de réalisation de la ZAC Porterie-Barcellone - ENQUETE PUBLIQUE TERMINEE
  • LAGARDE-FIMARCON - ENQUETE PUBLIQUE TERMINEE
  • Enquête publique dans les départements des Landes, Gers et Pyrénées Atlantiques - ENQUETE TERMINEE
  • Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la vallée de la Garonne - ENQUETE TERMINEE
  • Enquête publique - Aménagement du cours d'eau de l'Hesteil à l'Isle Jourdain - ENQUETE TERMINEE
  • PLU de MONTESTRUC sur GERS - ENQUETE TERMINEE
  • PLU commune de LABEJAN - ENQUETE PUBLIQUE TERMINEE
  • MAGNAN - ENQUETE PUBLIQUE TERMINEE
  • PLANS DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION - ENQUETE PUBLIQUE TERMINEE
  • ENQUÊTE PARCELLAIRE - Projet d'aménagement de la RN 214 - ENQUETE TERMINEE
  • SAINTE-AURENCE-CAZAUX - ENQUETE PUBLIQUE TERMINEE
  • COMMUNES DE BEAUCAIRE ET AYGUETINTE - ENQUETE TERMINEE
  • ENQUETE PARCELLAIRE - DEVIATION DE GIMONT - ENQUETE TERMINEE
  • MIELAN - Enquête publique unique terminée -
  • COMMUNES DE GOUX et CAHUZAC-SUR-ADOUR - A VENIR
  • LOMBEZ - SAMATAN - ENQUETE TERMINÉE -
  • SIAEP DE CONDOM CAUSSENS - Enquête publique terminée
  • MONTEGUT - Enquête publique terminée
  • COMMUNE DE BEAUCAIRE - Enquête publique terminée
en savoir plus sur [Pêche]

Pêche

  • Arrêté annuel fixant le cadre d’exercice de la pêche dans le département du Gers
  • Demande d'autorisation de pêche exceptionnelle
  • Contacts
  • Réalisation des travaux en fonction des catégories piscicoles des cours d'eau, canaux et plans d'eau
en savoir plus sur [Bruit]

Bruit

Cette rubrique concerne le bruit des infrastructures de transport et les bruits de voisinage.

  • Bruit de voisinage
  • Bruit des infrastructures de transport
  • Plans d'exposition au bruit (PEB) des aérodromes
en savoir plus sur [Chasse]

Chasse

  • Arrêtés départementaux annuels
  • Gestion du lapin de garenne
  • Chasse traditionnelle à la palombe
  • Dispositions ou fermetures exceptionnelles
  • Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2016/2022
  • Gestion des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD)
en savoir plus sur [ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement]

ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement

  • La Police des installations classées
  • Procédures réglementaires
en savoir plus sur [Opérations d'aménagement (Déclaration d'Utilité Publique, cessibilité, autres)]

Opérations d'aménagement (Déclaration d'Utilité Publique, cessibilité, autres)

  • Rapport et conclusions des commissaires enquêteurs
  • DUP (Déclaration d'Utilité Publique) et Cessibilité
  • Arrêté d'autorisation de pénétrer dans les propriétés privées
  • Autres
en savoir plus sur [Forêt]

Forêt

  • Défense des forêts contre l'incendie
  • Réglementation sur le défrichement
  • Avantages fiscaux liés à la forêt
  • Aides publiques en forêt
  • Réglementation et autorisation de coupes - Dispositions particulières en Espace Boisé Classé

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Commissions

en savoir plus sur [Natura 2000]

Natura 2000

  • Tout sur Natura 2000
  • Textes de référence
  • Evaluation des incidences
  • Le comité départemental Natura 2000

Etablissements SEVESO

Servitudes d'utilité publique de canalisation de gaz

Secteurs d'information des sols - SIS

 

A lire dans cette rubrique

  • Contrôles périodiques de certaines installations classées soumises à déclaration
  • Liste des Associations habilitées pour participer au débat sur l'environnement
    Liste des Associations agréées
  • Stratégie française sur l'énergie et le climat
    Consultation du public sur la future Stratégie française sur l'énergie et le climat
    Donnez votre avis du 2 novembre 2021 au 15 février 2022 !
  • Feux de récoltes
    Précautions et conseils
 

Actualités

  • Protection de la jacinthe de Rome - 13/07/2022
    Politiques-publiques > Environnement > Biodiversite
 

Publications

  • Liste des entreprises agréées au titre démolisseurs de Véhicule Hors d'Usage - 15/10/2021
    Politiques-publiques > Environnement > ICPE-Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement
  • Liste des associations agréées pour la protection de l'environnement dans le département du Gers - 25/11/2013
    Politiques-publiques > Environnement
 
 
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