Projet de révision du PLU
Mis à jour le 23/11/2017
Projet de révision du Plan Local d'Urbanisme de Ségoufielle
Rapport et conclusions de la commission d'enquête
Rapport et conclusions de la commission d'enquête
Procès-verbal des observations
Rapport et conclusions de la commission d'enquête
Le rapport et les conclusions de la commission d'enquête ainsi que les annexes sont consultables en mairie de Ségoufielle aux jours et heures habituels d'ouverture des bureaux.
Documents listés dans l’article
- Télécharger PV Ségoufielle PDF - 0,62 Mb - 23/11/2017
- Télécharger 1ère page dossier seg PDF - 0,11 Mb - 23/11/2017
- Télécharger SOMMAIRE seg PDF - 0,04 Mb - 23/11/2017
- Télécharger Rapport Ségoufielle final PDF - 1,56 Mb - 23/11/2017
- Télécharger Conclusions ségouf final PDF - 0,10 Mb - 23/11/2017
- Télécharger ANNEXES seg PDF - 0,04 Mb - 23/11/2017
- Télécharger Annexe 7 Ségouf v1 PDF - 0,07 Mb - 23/11/2017
- Télécharger Annexe 10 seg PDF - 4,30 Mb - 23/11/2017
- Télécharger SEG-PLU-mémoire en réponse PDF - 1,33 Mb - 23/11/2017