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Chasse - Espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) - liste 3
Mis à jour le
05/07/2023
Consultation du public du 5 au 26 juin 2023
Télécharger Avis de consultation du public
PDF - 0,08 Mb - 05/06/2023
Télécharger Note de présentation
PDF - 0,08 Mb - 05/06/2023
Télécharger Dégâts d’oiseaux dans les cultures d’oléo-protéagineux - Synthèse des résultats de l’enquête 2019
PDF - 0,36 Mb - 05/06/2023
Télécharger Observation des dégâts d'oiseaux sur tournesol dans le Gers
PDF - 0,53 Mb - 05/06/2023
Télécharger Bilan rapide des comptages 2020
PDF - 0,49 Mb - 05/06/2023
Télécharger Projet d’arrêté fixant la liste complémentaire, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts dans...
PDF - 0,12 Mb - 05/06/2023
Télécharger Note de synthèse des observations du public et motivation de la décision prise
PDF - 0,08 Mb - 05/07/2023
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