Accueil > Politiques publiques > Environnement > Gestion de l'eau
  • imprimer cette page

Gestion de l'eau

Mise à jour le 09/12/2022
 

Particuliers, collectivités, professionnels, pour tout savoir sur l'actualité et la réglementation de l'eau dans le Gers.

Comment constituer un dossier "loi sur l'eau"

en savoir plus sur [Rapports, décisions et arrêtés pris dans le domaine de l'eau dans le Gers]

Rapports, décisions et arrêtés pris dans le domaine de l'eau dans le Gers

Gestion de la sécheresse

Cours d'eau, fossés et drainages agricoles

Lacs : plans d'eau et étendues d'eau
en savoir plus sur [Nitrates et phytosanitaires]

Nitrates et phytosanitaires

Irrigation et gestion des prélèvements

Eaux pluviales
en savoir plus sur [Assainissement]

Assainissement
construction

La présente rubrique sera mise à jour ultérieurement de la réforme de la nomenclature en vigueur au 01/09/2020.

Puits, forages ou ouvrages de prélèvements d’eau inférieurs à 1000 m3 pour usage domestique

Eau et biodiversité (jardins, espèces protégées, milieux et zones humides, Natura 2000)

Politique de l'eau et planification

Captages d'eau potable

Observatoire national des services publics d'eau et d'assainissement - SISPEA

Ouvrages hydrauliques (barrages, moulins, digues)

Pour tout savoir sur la Police de l’eau

Contacter la Police de l'eau - Pour en savoir +
 

A lire dans cette rubrique