23 septembre 2011 à Gimont

Mis à jour le 18/11/2014

Etienne GUEPRATTE, préfet du Gers a réuni les élus du département à la salle Dubarry à Gimont.

PROGRAMME

Télécharger Programme de la rencontre PDF - 0,04 Mb - 13/11/2012
Télécharger Intervention d'Etienne Guépratte, Préfet du Gers PDF - 0,07 Mb - 07/02/2013

PRESENTATIONS

Télécharger Aides aux logements PDF - 0,15 Mb - 07/02/2013
Télécharger Aménagement et urbanisme PDF - 0,50 Mb - 07/02/2013
Télécharger Contrat unique d'insertion PDF - 0,26 Mb - 07/02/2013
Télécharger Hébergement et logement PDF - 0,23 Mb - 07/02/2013
Télécharger Loi 2011-803 du 5 juillet 2011 PDF - 0,07 Mb - 07/02/2013
Télécharger Loi soins psychiatriques PDF - 0,39 Mb - 07/02/2013
Télécharger Passage à la TNT Télévision numérique terrestre PDF - 3,26 Mb - 07/02/2013
Télécharger Présentation loi RCT et SDCI 2011 PDF - 5,58 Mb - 07/02/2013
Télécharger SCOT PDF - 0,88 Mb - 07/02/2013
Télécharger Sécurité publique - prévention de la délinquance PDF - 0,42 Mb - 07/02/2013
Télécharger Sécurité routière PDF - 0,06 Mb - 07/02/2013

FICHES

Télécharger Accès liste des Demandeurs d'Emploi PDF - 0,04 Mb - 07/02/2013
Télécharger Accessibilité PDF - 0,02 Mb - 07/02/2013
Télécharger Charte Réseaulument égalité du Gers PDF - 0,02 Mb - 07/02/2013
Télécharger Commission consultative des usagers pour la signalisation routière PDF - 0,02 Mb - 07/02/2013
Télécharger Contrôle budgétaire PDF - 0,07 Mb - 07/02/2013
Télécharger Contrôle de légalité et conseils PDF - 0,04 Mb - 07/02/2013
Télécharger Contrôles des marchés de plein air et marchés des producteurs PDF - 0,03 Mb - 07/02/2013
Télécharger Mission accueil associations PDF - 0,02 Mb - 07/02/2013
Télécharger Parcours d'accès aux carrières territoriales hospitalières et de l'Etat PDF - 0,03 Mb - 07/02/2013
Télécharger Procédure parasismique PDF - 0,76 Mb - 07/02/2013
Télécharger Qualité de l'eau PDF - 0,03 Mb - 07/02/2013
Télécharger Réforme de la fiscalité directe locale PDF - 1,39 Mb - 07/02/2013
Télécharger Réforme des collectivités territoriales PDF - 0,07 Mb - 07/02/2013
Télécharger Réglementation et surveillance des piscines et des baignades PDF - 0,02 Mb - 07/02/2013
Télécharger SCOT PDF - 0,18 Mb - 07/02/2013
Télécharger Surendettement PDF - 1,86 Mb - 07/02/2013
Télécharger Transmission des fichiers comptables PDF - 0,03 Mb - 07/02/2013
Télécharger Programme ACTES PDF - 0,30 Mb - 07/02/2013
Télécharger Forum initiatives régionales sécurité routière PDF - 1,82 Mb - 07/02/2013
Télécharger Logement indigne PDF - 0,92 Mb - 07/02/2013
Télécharger Présentation courrier Gers PDF - 0,10 Mb - 07/02/2013
Télécharger Situation de l'emploi PDF - 0,08 Mb - 07/02/2013
Télécharger Travaux de réhabilitation - ANAH PDF - 0,41 Mb - 07/02/2013

DOCUMENTS

Télécharger Brochure sur la réforme de la fiscalité de l'aménagement PDF - 3,17 Mb - 08/02/2013
Télécharger Circulaire relative à la réforme de la fiscalité de l'aménagement PDF - 0,05 Mb - 08/02/2013
Télécharger Dépliant Habiter Mieux PDF - 0,26 Mb - 08/02/2013
Télécharger Guide des débits de boissons PDF - 0,36 Mb - 08/02/2013

Documents listés dans l’article