|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Directeur - SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L’AÉROPORT AUCH-GERS
- Objet : Arrêté Préfectoral portant autorisation au titre de l’Article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant l’aménagement du Pôle d’Excellence Rurale (PER) Aéronautique - Aéroport Auch-Gers dans la commune d’Auch
- Date : 27 juin 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-178-0005 :
- Date de mise en ligne : 01 juillet 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - COMPAGNIE D’AMÉNAGEMENT DES COTEAUX DE GASCOGNE (CACG)
- Objet : Arrêté Préfectoral portant autorisation temporaire au titre de l’Article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant des prélèvements non agricoles
- Date : 31 mai 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-151-0007 :
- Date de mise en ligne : 13 juin 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - COMPAGNIE D’AMÉNAGEMENT DES COTEAUX DE GASCOGNE (CACG)
- Objet : Arrêté Préfectoral portant renouvellement de l’Arrêté Préfectoral n° 2012363-003 du 28 décembre 2012 portant autorisation temporaire de prélèvements d’eau superficielle aux fins d’irrigation dans le bassin des LEES
- Date : 31 mai 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-151-0009 :
- Date de mise en ligne : 13 juin 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - COMPAGNIE D’AMÉNAGEMENT DES COTEAUX DE GASCOGNE (CACG)
- Objet : Arrêté Préfectoral portant renouvellement de l’Arrêté Préfectoral n° 2012363-0016 du 28 décembre 2012 portant autorisation temporaire de prélèvements d’eau superficielle aux fins d’irrigation dans les cours d’eau Gersois du périmètre "NESTE et rivières de Gascogne"
- Date : 31 mai 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-151-0008 :
- Date de mise en ligne : 14 juin 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - ASA des IRRIGANTS DE LA VALLÉE DE L’AULOUE
- Objet : Arrêté Préfectoral portant renouvellement de l’Arrêté Préfectoral n° 2012362-0001 du 27 décembre 2012 portant autorisation temporaire de prélèvements d’eau superficielle aux fins d’irrigation dans le bassin de l’AULOUE
- Date : 31 mai 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-151-00013 :
- Date de mise en ligne : 13 juin 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - ASSOCIATION DES AGRICULTEURS RIVERAINS DE LA VALLÉE DE L’ARROS
- Objet : Arrêté Préfectoral portant renouvellement de l’Arrêté Préfectoral n° 20123063-005 du 28 décembre 2012 portant autorisation temporaire de prélèvements d’eau superficielle aux fins d’irrigation dans le bassin de l’ARROS
- Date : 31 mai 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-151-00012 :
- Date de mise en ligne : 13 juin 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - COMPAGNIE D’AMÉNAGEMENT DES CÔTEAUX DE GASCOGNE (CACG)
- Objet : Arrêté Préfectoral portant renouvellement de l’Arrêté Préfectoral n° 2012363-0002 du 28 décembre 2012 portant autorisation temporaire de prélèvements d’eau superficielle aux fins d’irrigation dans l’ADOUR, ses canaux et sa nappe d’accompagnement
- Date : 31 mai 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-151-00010 :
- Date de mise en ligne : 13 juin 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - ASA DU CABOURNIEU
- Objet : Arrêté Préfectoral portant renouvellement de l’Arrêté Préfectoral n° 2012363-004 du 28 décembre 2012 portant autorisation temporaire de prélèvements d’eau superficielle aux fins d’irrigation dans le bassin de Cabournieu
- Date : 31 mai 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-151-00023 :
- Date de mise en ligne : 13 juin 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - INSTITUTION ADOUR - 15, rue Victor Hugo - 40025 MONT DE MARSAN
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 19 août 1985 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Lapeyrie - L32-001-003 - Commune de Aignan
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0003 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Madame DE TAILLAC - "Luxeube" - 32000 AUCH
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 12 février 1996 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Luxeube - L32-013-007 - Commune de Auch
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0004 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Gérant - GAEC DE PHALANGE - "A Barbes" - 32170 AUX-AUSSAT
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 28 décembre 1994 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Dazet - L32-020-001 - Commune de Aux-Aussat
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0005 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT DE LA VALLÉE DE L’AULOUE - "Bordes de Ca" - 32360 JEGUN
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 20 juillet 1994 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Castagnère - L32-029-003 - Communes de Barran, Saint-Jean-Le-Comtal et Lasseran
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0006 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur ARBUSTI Joseph - "Maisonneuve" - 32190 BASCOUS
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 04 décembre 1989 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Bergeyre - L32-031-001 - Commune de Bascous
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0007 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TROIS VALLÉES - (Osse, Auzoue et Guiroue) - 32190 VIC FEZENSAC
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 11 décembre 1989 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Baradee - L32-032-009 - Communes de Bassoues, Castelnau-d’Angles et Montesquiou
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0008 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - INSTITUTION ADOUR - 15, rue Victor Hugo - 40025 MONT DE MARSAN
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 07 septembre 1992 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Maribot - L32-036-002 - Commune de Beaumarchés
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0009 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur CASTANET Jean-Pierre - "Las Bordes" - 32140 BELLEGARDE
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 18 août 1993 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Las-Bordes - L32-041-001 - Commune de Bellegarde
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0010 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISÉE DU MOURA - "Le Castillon" - 32440 CASTELNAU D’AUZAN
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 11 octobre 1989 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Caillivet - L32-079-001 - Communes de Castelnau-d’Auzan et Labarrere
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0011 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur BEGUE Jean-Claude et Monsieur BERNICHAN Serge - "A Clamens" - 32170 CASTEX
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 08 février 1988 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Naouri - L32-086-004 - Commune de Castex
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0012 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISÉE DE CANTONVIELLE - "Le Balestat" - 32200 SAINT GERMIER
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 13 août 1981 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de En-Carrignan- L32-092-005 - Communes de Catonvielle et Escorneboeuf
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0013 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISÉE DE LA VALLÉE DU CÉDON - "Noilhan" - 32300 CLERMONT POUYGUILLES
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 30 novembre 1978 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Noailhan - L32-104-008 - Commune de Clermont Pouyguilles
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0014 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - CONSEIL GÉNÉRAL DU GERS - 81, route de Pessan - 32022 AUCH Cedex 09
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 12 décembre 1989 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Bousquetara - L32-107-011 - Communes de Condom et Caussens
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0015 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur MOISET Claude - "A Montaulieu" - 32230 COURTIES
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 24 novembre 1988 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Croix du Barros - L32-111-002 - Commune de Courties
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0016 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISÉE DU SARRAMPION - "Sansas" 32490 MONFERRAN SAVES
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 06 décembre 1978 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Sarrampion - L32-123-002 - Communes de Escorneboeuf et Razengues
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0017 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Maire - COMMUNE DE FLEURANCE - Place de la République - 32500 FLEURANCE
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 21 novembre 1979 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Cuisse - L32-132-002 - Commune de Fleurance
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0018 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Maire - COMMUNE DE FLEURANCE - Place de la Libération - 32500 FLEURANCE
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 21 novembre 1979 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Caouette - L32-132-003 - Commune de Fleurance
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0019 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISÉE DES CAPOTS - "Le Dauphin" - 32500 FLEURANCE
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 22 septembre 1977 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Bouquet - L32-132-007 - Commune de Fleurance
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0020 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur BORDERES Robert - "Caillau" - 32230 PEYRUSSE VIEILLE et Monsieur MOURLAN Max - "La Riberette" - 32230 GAZAX ET BACARISSE
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 23 juillet 1991 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Roubin - L32-144-001 - Communes de Monlaur-Bernet et Chelan
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0021 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - INSTITUTION ADOUR - Conseil Général des Landes - 40025 MONT DE MARSAN
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 17 août 1988 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Bourges - L32-144-002 - Communes de Gazax et Baccarisse et Louslitges
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0022 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur MELIET Nicolas - "Haubedon" - 32330 LAGRAULET DU GERS et Monsieur BERAUT Martin et Mathieu- "Château de Pellehaut" - 32250 MONTREAL
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 13 mars 1988 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Haubelon - L32-180-007 - Commune de Lagraulet du Gers
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0023 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur BUSQUERE José - "En Perdrix" - 32130 LAHAS
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 20 septembre 1990 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de En-Lansac - L32-182-001 - Commune de Lahas
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0024 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur GIRY André - "Gajan" - 32190 LANNEPAX
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 12 septembre 1989 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Bouret - L32-190-003 - Commune de Lannepax
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0025 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISÉE DE BERNEDE - "Tinarage" - 32400 BERNEDE
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 23 juillet 1993 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Dufau - L32-192-001 - Communes de Monlaur-Bernet et Chelan
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0026 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur DE GAILLARD Philippe - "Mothe" - 32380 MAGNAS - Monsieur AZZINI Claude - "Couchet" - 32700 LECTOURE - Monsieur POLLESEL Alain - "Larroustet" - 32700 LECTOURE
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 24 octobre 1990 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Grand-Bois - L32-208-002 - Communes de Lectoure et Magnas
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0027 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISÉE DE LOUSSOUS-DEBATS - "A Coutin" - 32290 LOUSSOUS DEBATS
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 19 juillet 1988 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Coutin - L32-218-001 - Commune de Loussous-Debats
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0028 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - CONSEIL GÉNÉRAL DU GERS - 81, route de Pessan - 32022 AUCH Cedex
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 19 juillet 1996 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Candau - L32-219-011 - Communes de Lupiac et Castillon-Debats
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0029 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Maire - COMMUNE DE LUPIAC - Mairie - 32290 LUPIAC
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 04 octobre 1985 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Lacoste - L32-219-0030 - Commune de Lupiac
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0030 :
- Date de mise en ligne : 23 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISÉE DE LA PERICHE - 32290 MARGOUET MEYMES
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 04 février 1987 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Perliche - L32-235-001 - Commune de Margouet Meymes
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0031 :
- Date de mise en ligne : 23 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur ADER Alain - "Cauderon" - 32350 MIRANNES
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 10 février 1987 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Malard - L32-257-001 - Commune de Mirannes
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0032 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - INSTITUTION ADOUR - Conseil Général des Landes - 40025 MONT DE MARSAN
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 10 octobre 2005 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Cassagnaou - L32-275-002 - Communes de Monpardiac, Tillac et Troncens
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0033 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur FONTAN - EARL DU HAGET - "Galipouy" - 32800 NOULENS
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 12 mai 1987 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Galipouy - L32-299-002 - Commune de Noulens
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0034 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur CAPDEPONT Jacques - "Château de Fay" - 33640 PORTETS
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 16 mai 2006 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Auge - L32-299-006 - Commune de Noulens
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0035 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMÉNAGEMENT DE LA VALLÉE DE L’AULOUE - Mairie - Au Village - 32410 AYGUETINTE
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 04 mars 1998 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Baïzet - L32-301-005 - Commune de Ordan Larroque
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0036 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur LAFFONT Hervé - "A Malagasse" - 32320 PEYRUSSE GRANDE Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 15 mars 1989 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Gossan - L32-315-011 - Communes de Peyrusse-Grande et Lupiac
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0037 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - CONSEIL GÉNÉRAL DU GERS - 81, route de Pessan - 32022 AUCH Cedex 9
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 06 janvier 2003 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Saint-Laurent - L32-315-015 - Communes de Peyrusse-Grande, Bassoues et Gazax et Baccarisse
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0038 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISÉE DU MIDOUR SUD - "Au Pié" - 32290 POUYDRAGUIN
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 04 juillet 1989 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Lacipe - L32-325-001 - Communes de Pouydraguin et Lasserade
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0039 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur et Madame CAZAUBON Claude et Aline - "La Peyre" - 32480 POUY ROQUELAURE, Monsieur POCIELLO Gilbert - "La Peyre" - 32480 POUY ROQUELAURE, EARL DE CAMÉOU - "Caméou" - 32480 POUY ROQUELAURE, Monsieur CHAUSSON Pierre-Georges - "Le Château" - 32480 POUY ROQUELAURE, EARL DU COULOUMÉ - "Couloumé" - 32480 BERRAC, EARL SEMPE - "La Peyrigne" - 32700 SAINT MEZARD, Monsieur COLOMBAN Serge - "A Jauquet" - 32700 SAINT MEZARD , EARL DE MAISONNEUVE - "Maisonneuve" - 32480 POUY ROQUELAURE
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 25 août 1989 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Bourdette - L32-328-009 - Commune de Pouy Roquelaure
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0040 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT DE PROJAN
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 01 mars 1989 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Treboulet - L32-333-001 - Commune de Projan
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0041 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISÉE DU CANAL DE HAOUIS - Mairie - Place de l’Eglise - 32400 RISCLE
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 03 juillet 1991 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Cigaillat - L32-344-002 - Communes de Riscle et Saint-Mont
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0042 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISÉE DU MANADÉ - Monsieur LANNUX Alain - "Balembitz" - 32400 RISCLE
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 12 juillet 1978 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Manade - L32-344-017 - Commune de Riscle
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0043 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISÉE DU BARON - "En Téoulère" - 32810 ROQUELAURE
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 03 juin 1991 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Baron - L32-348-001 - Commune de Roquelaure
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0044 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur MENVIELLE Yves - "A Tambouriat"- 32300 SAINT AURENCE CAZAUX
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 24 août 1990 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Carbous - L32-363-004 - Commune de Sainte Aurence Cazaux
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0045 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Maire - COMMUNE DE SAINT CLAR - Place de la Mairie - 32380 SAINT CLAR
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 10 mars 1993 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de En-Cavales - L32-370-004 - Commune de Saint-Clar
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0046 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur BARTHET André - "A Monplaisir" - 32170 SAINTE-DODE
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 19 mars 1997 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Bernet - L32-373-004 - Commune de Sainte-Dode
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0047 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur AUBIAN Jean-Bernard - "Leyrou" - 32550 SAINT JEAN LE COMTAL - Monsieur CAMPISTRON Roland - "l’Arnaud" - 32300 LABEJAN
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 02 mars 1988 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Leyrou - L32-381-002 - Communes de Saint-Jean-Le-Comtal et Labéjan
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0048 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Maire - COMMUNE DE SAINT MARTIN D’ARMAGNAC - Mairie - 32110 SAINT MARTIN D’ARMAGNAC
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 22 octobre 1987 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Lagarosse - L32-390-013 - Commune de Saint-Martin-d’Armagnac
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0049 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISÉE DE SAINT MARTIN D’ARMAGNAC - Mairie - 32110 SAINT MARTIN D’ARMAGNAC
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 20 avril 1990 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Higaro - L32-390-015 - Commune de Saint-martin-d’Armagnac
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0050 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISÉE DE SAINT MAUR- Mairie - 32300 SAINT MAUR
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 26 septembre 1990 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Encarole - L32-393-001 - Commune de Saint-Maur
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0052 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur LESCURE Michel - "A Verdier" - 32300 SAINT MEDARD
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 03 septembre 1991 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Enjue - L32-394-001 - Commune de Saint-Médard
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0053 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur NOUGUE Jean-Joseph - GFA DE BEAUMES - 14, rue Henry IV - 64320 SENDETS
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 01 décembre 1987 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Beaumes - L32-398-013 - Commune de Saint-Mont
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0054 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - INSTITUTION ADOUR - Conseil Général des Landes - 40025 MONT DE MARSAN
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 18 novembre 1988 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Saint-Jean - L32-403-002 - Communes de Lupiac, Peyrusse-Grande, Peyrusse-Vieille et Saint-Jean-d’Aubézies
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0055 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur FRISON Serge - "Gèze" - 32260 ARTIGUEDIEU
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 01 juin 1981 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Gèze - L32-426-004 - Commune de Seissan
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0056 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISÉE DE PÉDEVANT - 32240 TOUJOUSE
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 08 février 1988 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Pedevant - L32-449-005 - Commune de Toujouse
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0057 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISÉE DE LABARTHETE - "Pourret" - 32400 LABARTHETE
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 04 mars 1998 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Artigue - L32-463-001 - Commune de Viella
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0058 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Directeur - COMPAGNIE D’AMENAGEMENT DES COTEAUX DE GASCOGNE ( CACG) - Chemin de l’Alette - BP 449 - 65004 TARBES Cedex
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 07 septembre 1992 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Joy - L32-103-001 - Communes de Monlaur-Bernet et Chelan
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0059 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Directeur - COMPAGNIE D’AMENAGEMENT DES COTEAUX DE GASCOGNE ( CACG) Chemin de l’Alette - BP 449 - 65004 TARBES Cedex
- Objet : Arrêté Préfectoral portant portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral en date du 07 septembre 1992 au titre des Articles L.214-3 et R.214-17 du Code de l’Environnement concernant le Barrage de Couloumats - L32-272-002 - Commune de Monlaur-Bernet
- Date : 26 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-116-0060 :
- Date de mise en ligne : 22 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur FRANCOIS Eric - Commune de TOURRENQUETS
- Objet : Arrêté Préfectoral portant complément à autorisation au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant la modification et busage du ruisseau de l’Haou - Commune de Tourrenquets
- Date : 07 mai 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-127-0002 :
- Date de mise en ligne : 21 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT DES BASSINS DE LA GELISE et de L’IZAUTE
- Objet : Arrêté portant autorisation Loi sur l’eau au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement, concernant le schéma d’aménagement de la rivière Izaute et de son bassin versant sur les communes de Bretagne-d’Armagnac, Castelnau-d’Auzan, Cazeneuve, Eauze, Labarrère, Lagraulet du Gers, Lannepax, Montréal, Noulens et Ramouzens
- Date : 07 mai 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-127-0003 :
- Date de mise en ligne : 21 mai 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Gérant - EARL DE MAURIN - LD Maurin - 32370 BOURROUILLAN
- Objet : Arrêté Préfectoral portant prescriptions complémentaires à déclaration au titre de l’article L 214-3 du Code de l’Environnement concernant la mise en conformité d’un gué sur le ruisseau du Bergon dans les communes de Campagne-d’Armagnac et Réans
- Date : 05 avril 2013 : Arrêté Préfectoral n° 2013-095-0002 :
- Date de mise en ligne : 10 avril 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA HAUTE GARONNE
- Objet : Arrêté Inter préfectoral portant désignation d’un organisme unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole sur les périmètres 63, 64, 65, 68 et 69 du sous bassin Garonne.
- Date : 31 janvier 2013 : Arrêté Inter préfectoral n° 2013-031-0010 :
- Date de mise en ligne : 20 mars 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Président - ASA CATONVIELLE ROQUELAURE ST GERMIER
- Objet : Arrêté Préfectoral portant complément à l’autorisation accordée par Arrêté Préfectoral n° 81-17 en date du 22 juillet 1981 au titre de l’article L. 214-3 du Code de l’Environnement concernant l’aménagement du seuil de la Marcaoue et l’autorisation de pompage - Commune d’Escorneboeuf
- Date : 27 février 2013 : Arrêté n° 2013-058-0004 :
- Date de mise en ligne : 01 mars 2013
|
|
- Bénéficiaire : Monsieur le Maire - Commune de CAZAUBON-BARBOTAN
- Objet : Arrêté portant autorisation de manifestations nautiques sur le plan d’eau de Cazaubon-Barbotan dit Lac de l’Uby
- Date : 06 février 2013 : Arrêté n° 2013-037-0001 :
- Date de mise en ligne : 06 février 2013
|
|
- Bénéficiaire : CHAMBRE D’AGRICULTURE DU GERS
- Objet : Arrêté Inter préfectoral portant désignation d’un organisme unique de gestion collective des prélèvements en eau destinés à l’irrigation agricole sur le sous-bassin Neste et Rivières de Gascogne
- Date : 31 janvier 2013 : Arrêté préfectoral n° 2013-031-003 :
- Date de mise en ligne : 06 février 2013
|
|
|
|