Liens internet
Liste non exhaustive de sites internet utiles aux usagers de l’eau et de la nature et classés par thématiques.
Certains sites classés arbitrairement dans une thématique peuvent en concerner une autre. Les partenaires sont classés par ordre alphabétique. Les noms et logos des organismes peuvent avoir été modifiés depuis leur mise en ligne. N’hésitez pas à suggérer un lien utile ou faire part d’un lien mort en contactant le service Eau & Risques : cliquez ici.
Sommaire :(liens cliquables) Astuce : tapez CTRL+F pour rechercher un mot clef dans la page. | |
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Union Européenne
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Union Européenne (UE) Europa, portail de l’Union Européenne avec, entre autres accès à :
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Services déconcentrés
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Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) de Midi-Pyrénées www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr Avec, entre autres, les rubriques thématiques suivantes :
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Direction Régionale de l’Alimentation de l’Agriculture et de la Forêt (DRAAF) de Midi-Pyrénées http://draaf.midi-pyrenees.agriculture.gouv.fr Avec, entre autres, les rubriques thématiques suivantes : |
Ministères
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Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie www.developpement-durable.gouv.fr Avec, entre autres, les rubriques thématiques suivantes : |
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Ministère de l’Agriculture, de l’Agro-alimentaire et de la Forêt Avec, entre autres, les rubriques thématiques suivantes :
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Eau potable
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Agence Régionale de Santé (ARS) Délégation territoriale du Gers de l’ARS de Midi-Pyrénées
Cité Administrative |
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Résultats du contrôle sanitaire de la qualité de l’eau potable Pour consulter les résultats des analyses de qualité de l’eau potable sur votre commune. |
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Captages Protection des captages destinés à l'alimentation en eau potable vis-à-vis des pollutions diffuses.La problématique des pollutions diffuses fait partie intégrante des grands défis sociétaux actuels en se plaçant à l’interface entre enjeux économiques, sociaux, environnementaux et sanitaires. Sur ce dernier point, les enjeux en question concernent avant tout la préservation de la qualité de la ressource en eau destinée à la consommation humaine et donc la mise en œuvre de mesures pour la protection des captages destinés à l’alimentation en eau potable. Parallèlement, il est indispensable de tenir compte de l’activité économique des territoires, notamment en matière d’agriculture. La concertation entre les différents acteurs autour de la thématique des pollutions diffuses au sens large et de la protection des ressources en eau est donc plus que jamais nécessaire et constitue un réel enjeu d’aménagement du territoire. Afin de répondre à ces enjeux, les ministères en charge de l’écologie et de l’agriculture, l’ONEMA et les agences de l’eau travaillent avec leurs partenaires de la recherche au développement d’outils méthodologiques destinés à permettre de mettre en place des démarches de protection efficaces. |
Statistiques
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Service de l’Observation et des Statistiques (SOeS) www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr Ce service (ex-IFEN) est chargé de la mobilisation des données et de l’organisation du système d’observation en matière d’environnement, de construction, de transport, d’énergie et de développement durable. Il met en œuvre les systèmes d’information associés pour élaborer et animer la stratégie générale du MEEDDM. Le SOeS fait partie du Commissariat général au développement durable (CGDD) du Ministère. Accès thématique :
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Juridictions administratives, judiciaires et financières
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Juridictions administratives
Présentation de l’ordre administratif : Le Conseil d’Etat est la plus haute juridiction de l’ordre administratif français. Juridictions administratives compétentes pour statuer sur la grande majorité des litiges résultant de l’activité de l’Administration :
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Juridictions judiciaires
Présentation de l’ordre judiciaire : La Cour de cassation est la plus haute juridiction de l’ordre judiciaire français. Juridictions de l’ordre judiciaire qui jugent d’une part, les affaires pénales, et d’autre part, les litiges entre les particuliers mettant en jeu les règles du droit civil (droit de la famille...), du travail, du droit commercial... Elles relèvent du contrôle de la Cour de cassation. Juridictions pénales :
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Juridictions financières
Présentation des juridictions financières : Mission, organisation, activités ainsi que répartition et l’histoire des Chambres régionales et Territoriales des Comptes. Les rapports d’activité de la Cour des Comptes sont disponibles en téléchargement sur le site : |
Partenaires institutionnels
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Agence de l’Eau Adour-Garonne (AEAG) Etablissement public du ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer, l’agence de l’eau Adour-Garonne, pôle d’incitation et de concertation pour préserver et mieux gérer les ressources en eau des bassins de l’Adour, la Garonne, la Dordogne et la Charente, met en œuvre les orientations de la politique de l’eau. |
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Association Départementale pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles (ADASEA) Outre son rôle d’interface entre les agriculteurs, l’Administration et les collectivités territoriales dans le domaine agricole, l’ADASEA, par le biais de la CATZH (Cellule d’Assistance Technique à la gestion des Zones Humides), accompagne les gestionnaires des mares et étangs du Gers en vue de la préservation de leur intérêt écologique et de leur bon fonctionnement hydraulique. |
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Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) Le BRGM est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) placé sous la tutelle des ministères en charge de l’enseignement supérieur, de la recherche et du développement durable. Ses actions s’articulent autour de 4 missions : recherche scientifique, appui aux politiques publiques, coopération internationale et sécurité minière. Il met en oeuvre ses compétences dans 10 domaines d’activités dont : la géologie, les ressources minérales, la géothermie, le stockage géologie du CO2, l’eau, l’après-mine, les risques naturels, les sols pollués et déchets, la métrologie et les systèmes d’information. |
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Chambre d’Agriculture du Gers (CA32) Etablissement public qui constitue, auprès de l’Etat ainsi que des collectivités territoriales, l’organe consultatif, représentatif et professionnel des intérêts agricoles. Concernant le programme d’actions Nitrates, vous pouvez télécharger tous les documents nécessaires pour établir : cliquez ici
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Compagnie d’Aménagement des Coteaux de Gascogne (CACG) La CACG est un outil original au service du monde rural. Société d’Economie Mixte créée en 1960 dans un but d’aménagement régional, elle est chargée d’une mission générale de maîtrise de l’eau - pour laquelle elle est concessionnaire de l’Etat - et de développement rural dans les deux Régions Aquitaine et Midi-Pyrénées. |
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Conseil Général du Gers (CG32)
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Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (FDPPMA) La Fédération Nationale de la Pêche en France et de la protection du milieu aquatique (FNPF) succède à l’Union Nationale pour la Pêche en France et la Protection du Milieu Aquatique, qui avait été créée en 1947. La FNPF est dépositaire de missions d’intérêt général en toute indépendance politique. Le législateur et les pouvoirs publics ont délégué au secteur associatif de la pêche, chapoté par la FNPF, des responsabilités de service public dans le domaine environnemental, économique et social. Les Fédérations Départementales de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (FDPPMA) sont au nombre de 93. Elles ont pour objet :
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Institution Adour (IA) L’Institution Adour est un établissement public territorial, son fonctionnement est donc calqué sur celui des collectivités territoriales. L'IA est porteur de projet Natura 2000 Adour et Vallées de l'Adour. Ses compétences statutaires dans le cadre de la mise en œuvre du SDAGE Adour-Garonne, en tant que porteur de projet du SAGE Midouze et du SAGE Adour amont, ainsi que chef de file et maître d’ouvrage, sont les suivantes :
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Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) Etablissement public sous la double tutelle des Ministères chargés du Développement Durable et de l’Agriculture, l’ONCFS remplit cinq missions principales qui s’inscrivent dans les objectifs gouvernementaux du Grenelle de l’Environnement :
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Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques (ONEMA) L’organisme technique français de référence sur la connaissance et la surveillance de l’état des eaux et sur le fonctionnement écologique des milieux aquatiques.C'est également un acteur de la police de l'environnement. |
Données, cartes et zonages
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Données départementales (cartes et zonages) utiles pour l’élaboration des dossiers Loi sur l’eau et le respect des obligations propres à certaines zones Données et cartes départementales
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Portail du Système d’Information Documentaire de l’Environnement (SIDE) www.side.developpement-durable.gouv.fr
Conformément à la convention d’Aarhus, ce portail a été mis en place pour donner accès le plus rapidement possible aux informations environnementales produites par les services du Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement. La conception de ce nouvel outil a été l’occasion de mutualiser les informations environnementales détenues par les centres de documentation, en administration centrale et en région. |
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Plateforme française d’ouverture des données publiques Le portail data.gouv.fr s’inscrit dans le cadre de la politique de renforcement de la transparence des actions de l’Etat auprès des citoyens. Ce site regroupe l’ensemble des données publiques, c’est-à-dire "les informations rassemblées, créées, conservées ou éditées par l’Etat, les collectivités territoriales, les personnes publiques ou privées chargées d’une mission de service public. Il s’agit aussi bien de renseignements géographiques, environnementaux, épidémiologiques, statistiques, de catalogues, d’annuaires ou de données liées au fonctionnement interne des institutions (budgets, dépenses, marchés publics, patrimoine immobilier de l’Etat, etc.). La présentation des données fournies par les administrations reprend la structure thématique de l’annuaire de l’administration. Constitué de 350 000 jeux de données, le portail a vocation à s’enrichir et à être régulièrement mis à jour. La réutilisation de ces informations, présentées sous forme de données brutes, est gratuite, à l’exception de certaines données (dont la liste est définie par décret) qui, compte tenu de circonstances particulières, appellent le versement d’une redevance. La mise à disposition des données publiques doit permettre à des entreprises, des scientifiques, des développeurs de logiciels, des étudiants ou encore des journalistes d’agréger des informations, de les analyser et de proposer des services et des applications innovantes à destination du grand public. |
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MipyGéo, le portail de l’information géographique des services de l’Etat en Midi-Pyrénées Ce site rassemble et met à la disposition des acteurs géomatiques, des professionnels et du grand public des données géographiques de référence issues des différents services de l'État. |
Collectivités territoriales
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Banatic, base nationale sur l’intercommunalité Banatic a pour objectif de mettre à disposition des informations sur les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et les syndicats mixtes. Les données portent sur les EPCI à fiscalité propre (métropole, communauté urbaine, communauté d’agglomération, communauté de communes, syndicat d’agglomération nouvelle) et sur les EPCI sans fiscalité propre (syndicat à vocation unique, syndicat à vocation multiple). Sont disponibles en consultation et en téléchargement des fichiers décrivant la situation géographique, la nature juridique, la date de création, le périmètre, le profil financier et les compétences des groupements de communes. Ces indicateurs sont également disponibles en tableaux de synthèse et sous forme de cartes. Banatic fournit aussi une fiche détaillée pour chaque EPCI. Les données sont actualisées tous les trimestres. En archives, les données sur l’intercommunalité sont consultables depuis 2007. |
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Collectivités locales www.collectivites-locales.gouv.fr Toutes les infos utiles pour et sur les collectivités territoriales. Avec notamment les textes, jurisprudence, rapports d’études et questions parlementaires dans les domaines suivants :
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Puits ou forage - A l’attention des communes https://declaration.forages-domestiques.gouv.fr/ForagesDomestiquesWar Site de saisie par les mairies des données transmises par les particuliers. Les particuliers voulant déclarer un prélèvement d’eau souterraine (puits ou forage) peuvent se renseigner à cette adresse : www.foragesdomestiques.developpement-durable.gouv.fr |
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Syndicats de rivières du nord-ouest gersois
En 2009, 4 syndicats de rivière de l’ouest du département du Gers ont fait le choix de disposer d’un technicien de rivière au sein de leur structure, afin qu’il puisse assurer des missions de conseil, d’assistance et de suivi des travaux en rivière. Ce poste a pour but de permettre de poursuivre des actions en faveur des rivières, respectueuses de la diversité biologique et de la dynamique naturelle. Ce site a donc pour but de présenter les structures et leur environnement. |
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Eau dans la ville Le site Eaudanslaville est un service de l’Office international de l’Eau d’aide aux collectivités. Il est destiné aux EPCI, aux maires, aux élus locaux et à leurs services ainsi qu’aux entreprises délégataires. Il propose des réponses pratiques, techniques, juridiques et économiques à des questions liées à l’eau potable, l’assainissement collectif et non collectif. |
Réglementation
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Legifrance Lois et règlements, jurisprudence nationale, notamment : |
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Circulaires Conformément au décret 2008-1281 du 08/12/08 modifié : les circulaires et instructions adressées par les ministres aux services et établissements de l’Etat sont tenues à la disposition du public sur un site internet relevant du Premier ministre. Elles sont classées et répertoriées de manière à faciliter leur consultation. Les services ne peuvent en aucun cas s’en prévaloir à l’égard des administrés. |
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Publications du Ministère en charge de l'environnement www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr Le Bulletin Officiel contient les directives, instructions, circulaires, notes et réponses ministérielles qui comportent une interprétation du droit positif ou une description des procédures administratives ; la signalisation de documents administratifs ; les références de textes législatifs ou réglementaires publiés au Journal officiel. |
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Publications du Ministère en charge de l'agriculture http://agriculture.gouv.fr/publications Retrouvez notamment le Bulletin Officiel, recueil hebdomadaire de textes réglementaires, de circulaires et de notes de service, présenté sous la forme d’un sommaire avec classement par direction ou service, ainsi que les rapports officiels commandés par le ministre dans le cadre de missions depuis 1998. |
Eau
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Eaufrance : le portail de l’eau Ce site a pour but de faciliter l’accès à l’information publique dans le domaine de l’eau en France. Vous y trouverez :
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Puits ou forage - A l’attention des particuliers www.foragesdomestiques.developpement-durable.gouv.fr
Depuis le 1er janvier 2009, tout particulier utilisant ou souhaitant réaliser un ouvrage de prélèvement d’eau souterraine (puits ou forage) à des fins d’usage domestique doit déclarer cet ouvrage ou son projet en mairie. |
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Centre d’Information sur l’eau (C.I.Eau) Association à but non lucratif régie par la loi 1901 qui a pour objectifs de :
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Office International de l’Eau (OIEau) L’OIEau est une Association, sans but lucratif et chargée de missions d’intérêt général. Elle a vocation de réunir l’ensemble des organismes publics et privés impliqués dans la gestion et la protection des ressources en eau, en France, en Europe et dans le monde afin de créer un véritable réseau de partenaires. |
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Eaux de baignade http://baignades.sante.gouv.fr
En France, l’eau des sites de baignade est contrôlée au minimum une fois par mois par les services de l’Etat. |
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Morphologie des cours d’eau - Boîte à outils pour les acteurs de la sensibilisation Un centre permanent d’initiatives pour l’environnement (CPIE) est une association labellisée qui agit dans deux domaines d’activités en faveur du développement durable :
En partenariats avec les acteurs de son territoire (services de l’État, collectivités, associations, entreprises, chambres consulaires, …), chaque CPIE initie et met en œuvre des actions à destination :
Pour aider son réseau et les acteurs de la sensibilisation en ce sens, l’Union nationale des CPIE a réalisé cette plateforme de ressources. Elle rassemble des supports de sensibilisation conçus par le réseau : exposition, plaquette, diaporama... et des ressources techniques, informatives et pédagogiques : vidéos, guides méthodologiques, références scientifiques... |
Environnement
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Tout sur l’Environnement Portail de l’information publique environnementale piloté par le ministère en charge du développement durable : informations départementales sur les milieux aquatiques, la gestion de la ressource en eau, les rejets et pollution dans l’eau, la qualité et surveillance de l’eau, l’eau potable, le traitement des eaux usées, ainsi que les crues et inondations, les risques naturels et industriels et la sécheresse.Avec, entre autres, un accès par département. Pour consulter les pages consacrées au Gers : cliquez ici. |
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Association Scientifique et Technique pour l’Eau et l’Environnement (ASTEE) Créée en 1905, l’ASTEE (ex-AGHTM) est une association reconnue d’utilité publique. Sa mission consiste à mener des réflexions approfondies sur les multiples aspects méthodologiques, techniques et réglementaires liés à la gestion de l’eau potable, de l’assainissement, des milieux aquatiques, des déchets, ainsi qu’à la qualité de l’air, aux nuisances sonores et aux ressources énergétiques. |
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Agence Régionale Pour l’Environnement Midi-Pyrénées (ARPE) Créée en 1991 à l’initiative de la Région Midi-Pyrénées, principal soutien de ses activités, et des associations régionales de l’environnement, l’ARPE réunit plus de 90 représentants institutionnels, associatifs et/ou socio-professionnels, répartis sur tout le territoire régional. L’ARPE Midi-Pyrénées a pour objectif de contribuer à la préservation de l’environnement et à la mise en œuvre d’un développement durable en Midi-Pyrénées à travers trois axes d’action prioritaires :
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Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN) et notamment : La Liste rouge des espèces menacées en France L’UICN, Union Internationale pour la Conservation de la Nature, aide le monde à trouver des solutions pragmatiques aux défis de l’environnement et du développement les plus pressants. Elle appuie la recherche scientifique, gère des projets sur le terrain partout dans le monde et rassemble les gouvernements, les organisations non gouvernementales, les agences des Nations Unies, les entreprises et les communautés locales pour, ensemble, développer et mettre en oeuvre des politiques, des lois et de meilleures pratiques. L’UICN est le plus vaste réseau mondial de protection de l’environnement - c’est une union démocratique qui rassemble plus de 1 000 gouvernements et ONG, ainsi que près de 11 000 scientifiques et experts bénévoles répartis dans quelque 160 pays. Créé en 1992, le Comité français de l’UICN est le réseau des organismes et des experts de l’Union Internationale pour la Conservation de la Nature en France. Il regroupe au sein d’un partenariat original 2 ministères, 13 organismes publics, 40 organisations non gouvernementales et plus de 250 experts réunis en commissions spécialisées et en groupes de travail thématiques. Par cette composition mixte, il est une plate-forme unique de dialogue et d’expertise sur les enjeux de la biodiversité, associant également les collectivités locales et les entreprises. Le Comité français de l’UICN s’est fixé deux missions principales : répondre aux enjeux de la biodiversité en France et valoriser l’expertise française à l’international. |
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Conseil National de Protection de la Nature (CNPN) Le Conseil national de la protection de la nature, placé auprès du ministre chargé de la protection de la nature, a pour mission :
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Observatoire National sur les Effets du Réchauffement Climatique (ONERC) Ce site propose des données validées par les revues scientifiques les plus sérieuses ou par le groupe d’experts de l’ONU, le GIEC (Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat), sur les grands marqueurs du changement climatique : la hausse des températures, la montée du niveau des océans, la fonte des glaciers.... Chaque thème est contrôlé par un scientifique référent, spécialiste du sujet. C’est un concept unique au monde qui permettra de suivre le changement climatique à travers le monde en temps réel. Le site a été réalisé en partenariat avec le CNRS, l’INRA et Meteo-France. Créé par la loi du 19 février 2001, l’ONERC matérialise la volonté du Parlement et du Gouvernement de prendre en compte les questions liées aux effets du changement climatique. Ses missions :
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Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)
Établissement public à caractère administratif, l’Anses est placée sous la tutelle des ministères chargés de la santé, de l’agriculture, de l’environnement, du travail et de la consommation. Elle a été créée le 1er juillet 2010 par la fusion de deux agences sanitaires françaises : l’Afssa (Agence française de sécurité sanitaire des aliments) et l’Afsset (Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail). |
Agriculture
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Ecophyto À la suite du Grenelle de l’environnement, le plan Ecophyto 2018 constitue l’engagement des parties prenantes - qui l’ont élaboré ensemble - à réduire de 50 % l’usage des pesticides au niveau national dans un délai de dix ans, si possible. Le plan Ecophyto 2018 vise notamment à réduire la dépendance des exploitations agricoles aux produits phytos, tout en maintenant un niveau élevé de production agricole, en quantité et en qualité.
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EcophytoPIC agriculture.gouv.fr/ecophytopic L’objet de ce site Internet est de réunir les références et connaissances disponibles sur le sujet de la Protection Intégrée des Cultures (PIC) afin d’y sensibiliser les professionnels du secteur agricole et de faire évoluer les pratiques vers une réduction de l’utilisation des produits phytopharmaceutiques. Actuellement, les plateformes filières sont au nombre de cinq : |
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Chambre Régionale d’Agriculture de Midi-Pyrénées (CRAMP)
Etablissement public qui constitue dans les 8 départements de Midi-Pyrénées, auprès de l’Etat ainsi que des collectivités territoriales et des établissements publics qui leur sont rattachés, l’organe consultatif, représentatif et professionnel des intérêts agricoles. |
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Institut National de la Recherche Agronomique (INRA) Premier institut de recherche agronomique en Europe, deuxième dans le monde, l’Inra mène des recherches finalisées pour une alimentation saine et de qualité, pour une agriculture compétitive et durable, et pour un environnement préservé et valorisé. Créé en 1946, l’Inra est, depuis 1984, un Établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST) placé sous la double tutelle du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et du ministère de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Pêche. |
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Observatoire des Résidus de Pesticides (ORP) www.observatoire-pesticides.gouv.fr
L’Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses, résultant de la fusion de l’Afssa et de l’Afsset au 1er juillet 2010) assure la coordination technique et scientifique de l’Observatoire des Résidus de Pesticides. |
Météo
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Météo France Consultez notamment les cartes de vigilance : |
Associations
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Associations agréées de défense de l’environnement dans le Gers Liste des associations habilitées pour être désignées à participer au débat sur l'environnement dans le département du Gers au sein des instances consultatives visées par le décret n°2011-833 du 12 juillet 2011 : cliquez ici | |
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Associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique du Gers |
Vie quotidienne
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Service Public Informations, formulaires, démarches en ligne, adresses utiles pour les particuliers, professionnels et citoyens, et notamment :
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Vie publique Le portail "vie-publique" s’inscrit dans l’action de l’Etat pour développer la société de l’information. Ce service, édité par la Documentation française dans le cadre de sa mission générale d’information et de documentation sur l’actualité politique, économique, sociale et internationale, se propose de faciliter l’accès des internautes aux ressources et données utiles pour appréhender les grands sujets qui animent le débat public. |
Sites pédagogiques pour enfants
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Les bons tuyaux pour apprendre sur l’eau Réservé aux enfants de 7 à 77 ans ! Nombreux jeux, tests, expériences et images à télécharger pour apprendre en s’amusant le cycle de l’eau et sensibiliser les enfants à la gestion de l’eau. Trouvez ici de nombreux tuyaux pour faire attention à l’eau (liste non exhaustive ) :
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Risque inondation
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| Pour consulter les liens relatifs aux risques naturels et technologiques, et notamment ceux concernant le risque inondation, consultez les pages dédiées : cliquez ici |
Pour signaler un lien mort
| Contactez le Service Eau & Risques (SER) : cliquez ici. |
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