CDCI du 22 juin 2015

 
 

Point 1 : Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

> Consultez le document - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

Point 2 : Le regroupement des communes en commune nouvelle

> Consultez le document - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

Point 3 : Les accords locaux de composition des conseils communautaires

> Consultez le document - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Point 4 : Avis sur la création d'un syndicat mixte fermé chargé d’élaborer le SCOT de Gascogne

> Consultez le document - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Procès verbal de la CDCI du 22 juin 2015

> Consultez le document - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb