Les services de l'État
dans le Gers

• L'ambroisie et les risques d'allergies

Particuliers, collectivités, professionnels, pour tout savoir sur l'actualité et la réglementation de l'eau dans le Gers.

• Comment constituer un dossier "loi sur l'eau"
• Rapports, décisions et arrêtés pris dans le domaine de l'eau dans le Gers
• Gestion de la sécheresse
• Cours d'eau, fossés et drainages agricoles
• Lacs : plans d'eau et étendues d'eau
• Nitrates et phytosanitaires
• Irrigation et gestion des prélèvements
• Eaux pluviales
• Assainissement
• Puits, forages ou ouvrages de prélèvements d’eau inférieurs à 1000 m3 pour usage domestique
• Eau et biodiversité (jardins, espèces protégées, milieux et zones humides, Natura 2000)
• Politique de l'eau et planification
• Captages d'eau potable
• Observatoire national des services publics d'eau et d'assainissement - SISPEA
• Ouvrages hydrauliques (barrages, moulins, digues)
• Pour tout savoir sur la Police de l’eau
• Contacter la Police de l'eau - Pour en savoir +

355 millions de tonnes de déchets ont été produites sur le territoire français en 2010, soit 10 millions de tonnes de plus qu'en 2008.

• Energies renouvelables
• Transition écologique
• Actualités
• Bilans Carbone

Enquêtes publiques en cours et terminées

• Enquêtes clôturées
• Enquêtes en cours

• Arrêté annuel fixant le cadre d’exercice de la pêche dans le département du Gers
• Demande d'autorisation de pêche exceptionnelle
• Contacts
• Réalisation des travaux en fonction des catégories piscicoles des cours d'eau, canaux et plans d'eau

Cette rubrique concerne le bruit des infrastructures de transport et les bruits de voisinage.

• Bruit de voisinage
• Bruit des infrastructures de transport
• Plans d'exposition au bruit (PEB) des aérodromes

• Arrêtés départementaux annuels
• Gestion du lapin de garenne
• Chasse traditionnelle à la palombe
• Dispositions ou fermetures exceptionnelles
• Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2016/2022
• Gestion des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD)

• La Police des installations classées
• Procédures réglementaires

• Rapport et conclusions des commissaires enquêteurs
• DUP (Déclaration d'Utilité Publique) et Cessibilité
• Arrêté d'autorisation de pénétrer dans les propriétés privées
• Autres

• Défense des forêts contre l'incendie
• Réglementation sur le défrichement
• Avantages fiscaux liés à la forêt
• Aides publiques en forêt
• Réglementation et autorisation de coupes - Dispositions particulières en Espace Boisé Classé

• Tout sur Natura 2000
• Textes de référence
• Evaluation des incidences
• Le comité départemental Natura 2000