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Porters à connaissance des documents d'urbanisme en cours d'étude

Mise à jour le 04/10/2022
 

Contenu des porters à connaissance communiqués par l'État

Liens Internet ou documents téléchargeables cités dans les Porters à Connaissance:

plan pluriannuel de développement forestier

Site Picto Ocitanie : Zones Naturelles d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique, NATURA 2000, Schéma Régional de Cohérence Écologique, Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, Cartographie Informative des Zones Inondables

BASOL

Données Eau et Milieux_Aquatiques

ouvrages importants de retenue d’eau

Voies de transports terrestres bruyantes

Georisques (y compris la carte et l'aléa des risques de retrait gonflement des argiles, les arrêtés de catastrophes naturelles, et l'Inventaire historique des sites industriels et activités de service - BASIAS)

Exposition du territoire au phénomène Risques de retrait gonflement des argiles

données BRGM

Plans de Prévention des Risques

Carte de sensibilité à l'érosion  (voir aussi https://www.applisat.fr/fiches-usages/sensibilite-erosion-hydrique )

https://www.eau-grandsudouest.fr/ (SDAGE)

Système d'Information sur l'Eau

Indications Géographiques Protégées

ONF - Office National de la Forêt

ONF - SIG

Conseil départemental (zones humides)

Institution Adour

Outil SANDRE (obstacles écoulement)

Lien Réseau de Transport Electricité

Pour une meilleure intégration de la santé dans les documents de planification territoriale

https://www.vegetation-en-ville.org/

Reglement-sanitaire-departemental

> Arrêté Defense Incendie du 22/11/2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,80 Mb

> Dispositions Routes Départementales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,13 Mb

> PLUPlan local d'urbanisme-et-Bruit - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,62 Mb

> Guide-de-la-lutte-antivectorielle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,66 Mb

> Agir pour un urbanisme favorable à la santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,29 Mb

> PLUPlan local d'urbanisme et santé-environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,17 Mb

guide ISadOrA

Convergence des actions Bruit, Climat, Air, Energie pour une planification performante

> fiche grille couverture risques incendie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

Atlas des patrimoines

> Guide-inondation-ruissellement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,49 Mb

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