9 novembre 2018 à Gimont

Mis à jour le 16/09/2022

Catherine SÉGUIN, préfète du Gers, a réuni l'ensemble des élus le vendredi 9 novembre 2018 à Gimont

Programme

 - Sujets d’actualité agricole : intervention de Philippe Blachère, DDT

  

  

  

 

 - Education Nationale : intervention de Mathieu Blugeon, DASEN, sur les sujets d’actualité

  

 

- Sécurité des personnes et des biens

Interventions de Charlotte Beluet, procureur de la République et Nicole Pascolini, déléguée aux droits des femmes et à l’égalité entre les femmes et les hommes

 - Santé publique et salubrité

  • Le plan régional de santé environnement
  • La lutte anti-vectorielle - moustique tigre
  • La lutte contre l’ambroisie
  • Le frelon asiatique

  

- Les finances publiques

  •    Le prélèvement à la source
  •    Le Plan de transformation numérique
  •    L’organisation du réseau des trésoreries (état des lieux, MSAP)
  •    La taxe d’habitation

 

 

Fiches d'information

  

Télécharger Le Plan Mercredi : l’essentiel PDF - 1,29 Mb - 13/11/2018

  

Télécharger La Lutte contre les violences faites aux femmes PDF - 0,12 Mb - 13/11/2018

Télécharger Affiche violences sexistes et sexuelles PDF - 0,59 Mb - 13/11/2018

Télécharger Le frelon asiatique PDF - 0,03 Mb - 13/11/2018

Télécharger Liste des entreprises habilitées pour détruire les nids de frelons asiatiques PDF - 0,07 Mb - 13/11/2018

Télécharger La clause d’insertion dans les marchés publics PDF - 0,23 Mb - 13/11/2018

  

Télécharger Le patrimoine mobilier PDF - 0,48 Mb - 13/11/2018

  

Télécharger La délivrance des titres d’occupation de courte durée : cas des fêtes foraines et des cirques PDF - 0,11 Mb - 13/11/2018

Télécharger Le répertoire électoral unique PDF - 0,16 Mb - 13/11/2018

Télécharger Dématérialisation de la commande publique PDF - 0,81 Mb - 13/11/2018