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Environnement

Mise à jour le 20/04/2018
 

Commissions

en savoir plus sur [ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement]

ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement

  • La Police des installations classées
  • Procédures réglementaires
en savoir plus sur [Opérations d'aménagement (Déclaration d'Utilité Publique, cessibilité, autres)]

Opérations d'aménagement (Déclaration d'Utilité Publique, cessibilité, autres)

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en savoir plus sur [Développement durable]

Développement durable

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en savoir plus sur [AOEP - Avis d'ouverture d'enquêtes publiques]

AOEP - Avis d'ouverture d'enquêtes publiques

Enquêtes publiques en cours

  • Plan de Prévention des Risques Inondations - communes d'Auch, Roquelaure et Preignan -
  • COMMUNE DE SARAMON
  • HOMPS - Projet d'élaboration de la carte communale -
  • SIAEP DE CONDOM CAUSSENS
  • MONGUILHEM - Projet de Plan Local d'Urbanisme
  • MONTEGUT
  • DURBAN-SEISSAN - Création d'une association syndicale autorisée
  • EAUZE - Continuité écologique de la rivière Gélise au niveau de la zone du Pouy
  • PAVIE - Demande de permis de construire Aménagement d'une centrale photovoltaïque au sol
  • COMMUNE DE BEAUCAIRE
en savoir plus sur [Bruit]

Bruit

Cette rubrique concerne le bruit des infrastructures de transport et les bruits de voisinage.

  • Bruit de voisinage
  • Bruit des infrastructures de transport
  • Plans d'exposition au bruit (PEB) des aérodromes
en savoir plus sur [Gestion de l'eau]

Gestion de l'eau

Particuliers, collectivités, professionnels, pour tout savoir sur l'actualité et la réglementation de l'eau dans le Gers.

  • Comment constituer un dossier "loi sur l'eau"
  • Rapports, décisions et arrêtés pris dans le domaine de l'eau dans le Gers
  • Gestion de la sécheresse
  • Cartographie des cours d'eau
  • Cours d'eau, fossés et drainages agricoles
  • Politique de l'eau et planification
  • Nitrates et phytosanitaires
  • Irrigation et gestion des prélèvements
  • Assainissement
  • Captages d'eau potable
  • Observatoire national des services publics d'eau et d'assainissement - SISPEA
  • Eau et biodiversité (jardins, espèces protégées, zones humides, Natura 2000)
  • Puits, forages ou ouvrages de prélèvements d’eau inférieurs à 1000 m3 pour usage domestique
  • Ouvrages hydrauliques (plans d’eau, barrages, moulins, digues)
  • Pour tout savoir sur la Police de l’eau
  • Les contrôles de l'année en cours
  • Pour en savoir +

Déchets

355 millions de tonnes de déchets ont été produites sur le territoire français en 2010, soit 10 millions de tonnes de plus qu'en 2008.

en savoir plus sur [Pêche]

Pêche

  • Arrêté annuel fixant le cadre d’exercice de la pêche dans le département du Gers
  • Demande d'autorisation de pêche exceptionnelle
  • Contacts
en savoir plus sur [Chasse]

Chasse

  • Gestion des nuisibles
  • Arrêtés départementaux annuels
  • Gestion du lapin de garenne
  • Chasse traditionnelle à la palombe
  • Dispositions ou fermetures exceptionnelles
  • Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2016/2022
en savoir plus sur [Forêt]

Forêt

  • Défense des forêts contre l'incendie
  • Réglementation sur le défrichement
  • Avantages fiscaux liés à la forêt
  • Aides publiques en forêt
  • Santé des forêts
  • Réglementation et autorisation de coupes - Dispositions particulières en Espace Boisé Classé

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en savoir plus sur [Natura 2000]

Natura 2000

  • Tout sur Natura 2000
  • Textes de référence
  • Evaluation des incidences
  • Le comité départemental Natura 2000

Les artisans du grenelle

Etablissements SEVESO

 

A lire dans cette rubrique

  • Contrôles périodiques de certaines installations classées soumises à déclaration
  • Liste des Associations habilitées pour participer au débat sur l'environnement
    Liste des Associations agréées
 

Actualités

  • Gestion de l'eau : arrêtés sécheresse en vigueur - 22/02/2018
    Politiques-publiques > Environnement > Gestion-de-l-eau > Gestion-de-la-secheresse
  • Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit - 12/01/2015
    Politiques-publiques > Environnement > Bruit > Bruit-de-voisinage
  • Les sites visités par les sous-préfets à l'occasion de la semaine du développement durable - 22/04/2014
    Politiques-publiques > Environnement > Developpement-durable > Actualites > Appel-a-projet-territoires-a-energie-positive-pour-la-croissance-verte
 

Publications

  • Liste des entreprises agréées au titre démolisseurs de Véhicule Hors d'Usage - 04/03/2016
    Politiques-publiques > Environnement > ICPE-Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement
  • Liste des associations agréées pour la protection de l'environnement dans le département du Gers - 25/11/2013
    Politiques-publiques > Environnement
 

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