Porters à connaissance des documents d'urbanisme en cours d'étude

Contenu des porters à connaissance communiqués par l'État

Liens Internet ou documents téléchargeables cités dans les Porters à Connaissance:

Atlas occitanie

plan pluriannuel de développement forestier

Site Picto Ocitanie: Zones Naturelles d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique, NATURA 2000, Schéma Régional de Cohérence Écologique, Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, Cartographie Informative des Zones Inondables

BASOL

Données Eau et Milieux_Aquatiques

ouvrages importants de retenue d’eau

Voies de transports terrestres bruyantes

Georisques (y compris la carte et l'aléa des risques de retrait gonflement des argiles, les arrêtés de catastrophes naturelles, et l'Inventaire historique des sites industriels et activités de service - BASIAS)

Exposition du territoire au phénomène Risques de retrait gonflement des argiles

données BRGM

Plans de Prévention des Risques

Carte de sensibilité à l'érosion (voir aussi https://www.applisat.fr/fiches-usages/sensibilite-erosion-hydrique)

https://www.eau-grandsudouest.fr/ (SDAGE)

Système d'Information sur l'Eau

Indications Géographiques Protégées

ONF - Office National de la Forêt

ONF - SIG

Conseil départemental (zones humides)

Institution Adour

Outil SANDRE (obstacles écoulement)

Lien Réseau de Transport Electricité

Pour une meilleure intégration de la santé dans les documents de planification territoriale

https://www.vegetation-en-ville.org/

Reglement-sanitaire-departemental

Télécharger PLU Plan local d'urbanisme-et-Bruit PDF - 1,62 Mb - 03/05/2019
Télécharger PLU Plan local d'urbanisme et santé-environnementale PDF - 3,17 Mb - 03/05/2019

guide ISadOrA

Convergence des actions Bruit, Climat, Air, Energie pour une planification performante

https://www.ecologie.gouv.fr/feuilles-route-decarbonation-des-filieres-plus-emettrices

https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/230228_7027_MTE-%20SyntheseDecarbonation_CLE_BATweb.pdf

https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Proposition%20de%20feuille_de_route%20de%20d%C3%A9carbonation%20de%20l%27amenagement.pdf

Atlas des patrimoines

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